MENTIONS LÉGALES

Vous êtes actuellement connectés sur le Site Myasthénie-outils édité par lʼAssociation des Myasthéniques Isolés et Solidaires (AMIS).

1. Éditeur du site

Le site www.myasthenie-outils.fr (ci-après « le Site ») est édité par :
Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « les AMIS » (ci-après « l’Association »)

2. Direction de la publication

La direction de la publication est assurée par :
Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « AMIS ».

La direction de la publication est assurée par :

Pierre BOULANGER

Président de l’Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « les AMIS ».

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :
Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « AMIS ».

Hébergeur tiers :

O2Switch

Chemin des Pardiaux

63000 Clermont-Ferrand

Cliquer ici pour accéder aux informations sur O2Switch

Tel +33 4 44 44 60 40

Opérateur Télécom déclaré ARCEP

09/2989 – AS50474

4. Objet du site

Le Site a pour objet de proposer un portail d’information et d’orientation relatif à la myasthénie gravis
et aux syndromes apparentés.

Le Site a pour objet de proposer un portail d’information et d’orientation relatif à la myasthénie gravis
et aux syndromes apparentés.

Il met à disposition :

Ces ressources externes sont consultables directement sur les sites de leurs éditeurs respectifs.
Le Site ne constitue pas un service médical et ne délivre aucun avis médical personnalisé.
Les informations diffusées ont une vocation exclusivement informative et pédagogique.
Elles ne sauraient se substituer à une consultation, un diagnostic ou une prise en charge par un
professionnel de santé.
En cas de doute, il appartient à l’utilisateur de consulter un professionnel de santé.

5. Financement et publicité

Le Site est financé par les ressources propres de l’Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires «
les AMIS », notamment les dons de ses membres.

Ce soutien est exclusivement limité aux aspects techniques de mise en œuvre du Site et n’implique
aucune participation au contenu éditorial, aux orientations rédactionnelles ni aux informations publiées.

L’Association conserve une indépendance totale dans la rédaction et la publication des contenus.

Aucune publicité n’est acceptée sur le Site.

6. Propriété intellectuelle et conditions de reproduction

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus originaux publiés sur le Site (textes, outils, éléments
graphiques, structure du Site) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive de
l’Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « les AMIS ».

Les marques, logos, dénominations sociales et contenus appartenant à des tiers et mentionnés ou
référencés sur le Site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Leur présence sur le Site a pour seule finalité l’information du public dans le cadre d’un portail
documentaire et d’orientation.

Toute reproduction, représentation ou utilisation des contenus originaux du Site, en dehors des cas
expressément autorisés, nécessite l’autorisation préalable de l’Association.

6.1 Reproduction dans un cadre pédagogique

Sauf mention contraire, les contenus originaux produits par l’Association des Myasthéniques Isolés et
Solidaires « les AMIS » (textes, outils, éléments graphiques, structure du Site) sont protégés par le droit
d’auteur et demeurent la propriété exclusive de l’Association.

Le Site peut référencer, présenter ou mettre en avant des contenus issus de sources externes, sous
forme de présentation synthétique (« teaser ») accompagnée d’un lien vers la ressource d’origine.

Ces contenus externes demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou éditeurs respectifs.
L’Association ne dispose d’aucun droit sur ces contenus et ne peut en autoriser la reproduction ou
l’utilisation.

Toute demande relative à l’usage de ces ressources externes doit être adressée directement à leurs
titulaires de droits.

La reproduction des contenus originaux produits par l’Association est autorisée dans un cadre
pédagogique et non commercial, sous réserve :

Toute autre utilisation des contenus produits par l’Association nécessite une autorisation préalable.

7. Limitation de responsabilité

L’Association apporte le plus grand soin à la sélection et à la mise à disposition d’informations qu’elle
estime fiables et à jour au moment de leur publication. Toutefois, des erreurs, inexactitudes ou
omissions peuvent survenir.

Les contenus du Site sont fournis à titre exclusivement informatif.

L’Association ne saurait être tenue responsable :

L’utilisateur demeure seul responsable de l’usage qu’il fait des informations consultées.

8. Liens hypertextes

Le Site peut proposer des liens hypertextes vers des sites internet tiers afin d’apporter une information
complémentaire ou d’orienter l’utilisateur vers des ressources utiles.

Ces sites tiers ne sont pas contrôlés par l’Association.

L’Association ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations qui y sont
publiées.

La présence d’un lien vers un site externe ne constitue ni une validation, ni une approbation, ni une
recommandation des contenus qui y figurent.

La responsabilité éditoriale de ces sites relève exclusivement de leurs éditeurs respectifs.

9. Données personnelles (RGPD)

9.1 Principe

Le Site ne propose pas de formulaire de contact, d’espace membre ou de création de compte.

Il ne collecte donc pas de données personnelles directement fournies par les utilisateurs.

Toutefois, dans le cadre de son fonctionnement technique, le Site peut traiter certaines données de
navigation (telles que l’adresse IP, les données de connexion ou les informations techniques relatives au
terminal utilisé), conformément à la réglementation applicable.

L’Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « les AMIS » ne vend, n’échange ni ne communique
de données personnelles à des tiers à des fins commerciales

Aucune donnée personnelle n’est utilisée à des fins marketing.

9.2 Traitements techniques (navigation et performance)

Dans le cadre du fonctionnement du Site, les traitements suivants peuvent exister :

9.3 Destinataires et accès

Les données techniques sont accessibles uniquement aux personnes habilitées au sein de l’Association
et, le cas échéant, à ses prestataires techniques dans le cadre strict de leurs missions.

Aucune cession de données personnelles n’est effectuée à des tiers à des fins commerciales.

10. Cookies

Le Site utilise des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant,
des cookies de mesure d’audience.

10.1 Finalité

Le Site utilise :

Ces cookies ne poursuivent aucune finalité publicitaire ou commerciale.

10.2 Réassurance

La mesure d’audience est réalisée via Google Analytics, déployé au moyen de Google Tag Manager.
Les données collectées sont destinées exclusivement à l’Association et utilisées à des fins statistiques.
Google peut agir en qualité de sous-traitant au sens du RGPD.
Les données peuvent être transférées en dehors de l’Union européenne dans le cadre des services
fournis par Google, conformément aux garanties prévues par la réglementation applicable.

10.3 Durée

La durée de conservation des cookies de navigation (mesure d’audience) est fixée à 13 mois maximum
(cookie de navigation exclusivement).

10.4 Gestion du consentement

Le dépôt des cookies non strictement nécessaires est soumis au consentement préalable de l’utilisateur.

La gestion du consentement et la configuration des cookies reposent sur une plateforme de gestion
conforme (CMP de type tarteaucitron).

L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies non essentiels et modifier son choix à tout moment via
le lien « Gérer mes cookies » accessible en pied de page du Site.

11. Crédits

Les contenus originaux produits par l’Association (textes, outils, éléments graphiques propres) sont
réalisés par l’Association des Myasthéniques Isolés et Solidaires « les AMIS », sauf mention contraire.

Les images, logos, illustrations ou vidéos associés aux ressources externes référencées sur le Site
demeurent la propriété exclusive de leurs auteurs ou éditeurs respectifs.

Ils sont présentés à titre illustratif dans le cadre du référencement de ces ressources et ne confèrent
aucun droit d’usage à des tiers

Pour toute demande relative à l’utilisation de ces éléments, il convient de se rapprocher directement de
leurs titulaires de droits.

Design et intégration technique : Vivio France – Groupe Vivactis France.

Version : 1.0.0 — Mars 2026